Conditions générales de vente
1 - Introduction
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site https://www.a-little-world-la-boutique.com (ci-après désigné le "Client") et Stéphane Mettey (anciennement SMTM).
- Stéphane Mettey (anciennement SMTM) – Chemin Saint Sulpice - 84 impasse des Bocquatières - 01 800 VILLIEU
- Autoentrepreneur
- Téléphone : 07.69.65.97.08.
2 - Objet
Toute commande passée sur le site implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Stéphane Mettey (anciennement SMTM) conserve cependant le droit d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
3 - Caractéristiques essentielles des biens et services offerts
Stéphane Mettey (anciennement SMTM) met à la disposition du client différents articles liés aux miniatures d’autos, de motos, de trains, de bateaux, de bandes dessinées et militaires. Ces offres de produits et services sont vendus dans les pays mentionnés dans l'article 6. L'offre de vente est faite pour une durée déterminée. Cette durée de validité figure sur la page présentant le bien ou le service offert. Le bien est livré par voie postale (voir Article 6).
Les photographies illustrant les produits ou services proposés sur le site Web n'ont qu'une valeur indicative. En aucun cas, la responsabilité de Stéphane Mettey (anciennement SMTM) ne pourra être retenue en cas d'éventuelles erreurs.
4 - Disponibilités des articles
Le traitement et la préparation des expéditions s’effectuent dans les meilleurs délais suivant la réception de la commande. Les produits proposés sur le site par Stéphane Mettey (anciennement SMTM) sont toujours disponibles dans la limite des stocks. En cas de rupture de stock ou de différés, le client sera informé de la date de livraison fournisseur après réception de la commande, par courrier électronique ou par téléphone. Dans ce cas, le client pourra modifier ou annuler sa commande.
Les articles différés signifient que l’article est momentanément en rupture de stock et qu’il vous sera livré ultérieurement. Les articles épuisés signifient que l’article est en rupture de stock définitive et ne pourra par conséquent être livré.
Pour toutes commandes réglées par carte bancaire, le montant des articles épuisés fera l’objet d’un avoir et pour les règlements par chèque bancaire, vous disposerez d’un crédit correspondant aux articles épuisés à valoir sur votre prochaine commande. (Un remboursement par chèque pourra être possible si vous en faîtes la demande).
5 - Prix
Les prix de vente indiqués sur le site sont exprimés en euros et tiennent compte de la TVA française en vigueur. Tout changement de taux de TVA pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix, sans préavis. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement et de livraison de la commande.
6 - Engagement
L'acceptation de la commande se réalise grâce à la saisie de données apparaissant sur une page écran. Lorsque le client valide d'une part l'acceptation des présentes conditions générales de vente et d'autre part clique sur l'icône « Valider la commande », il est irrévocablement lié. Son acceptation ne pourra être ultérieurement remise en cause sauf application de son droit de rétractation (voir Article 13). Les systèmes d'enregistrement automatiques mis en place par Stéphane Mettey (anciennement SMTM) sont considérés comme valant preuve de la conclusion de l'acte de vente.
7 - Confirmation de la commande
Le client recevra une confirmation de la commande immédiatement après la validation de celle-ci sur le site web ou sous huit jours au plus tard au jour de la livraison. Cette confirmation aura lieu par voie de courrier électronique (e-mail). Elle retracera les caractéristiques essentielles de la commande : son numéro de référence, son sous-total, ses frais de port, son total toutes taxes comprises et ses modalités de paiement.
Le contenu de ces confirmations de commande est archivé par Stéphane Mettey (anciennement SMTM) et accessible à tout moment par le client via son compte client personnel. Elles sont considérées comme valant preuve du consentement du client à la présente transaction et de sa date.
8 - Modalités de paiement
Stéphane Mettey (anciennement SMTM) met à votre disposition plusieurs modes de paiement pour les biens et services commandés :
- Paiement par carte bancaire : votre commande en ligne est traitée puis expédiée immédiatement après validation de votre paiement via les plateformes de paiement en ligne sécurisé du CREDIT MUTUEL 3D secure.
- Paiement par virement : votre commande en ligne est traitée puis expédiée immédiatement après réception de votre paiement par virement bancaire ou postal. Pour effectuer votre virement, utilisez nos coordonnées bancaires qui figureront sur l'accusé de réception de commande
- Paiement par chèque pour les clients français uniquement : votre commande en ligne est traitée immédiatement mais expédiée uniquement après réception (par voie postale) et encaissement de votre chèque libellé à l'ordre de "Stéphane METTEY". Veuillez écrire au dos du chèque la date et le numéro de votre commande.
Le client pourra toutefois révoquer son ordre de paiement dans l'hypothèse d'une utilisation frauduleuse de la carte bancaire.
9 - Sécurité des transactions
Stéphane Mettey (anciennement SMTM) déclare avoir mis en œuvre les dispositifs de sécurité requis pour sécuriser les transactions. Le paiement en ligne par CREDIT MUTUEL se déroule directement sur les serveurs sécurisés de CREDIT MUTUEL 3D Secure. Aucune information bancaire vous concernant ne transite ou n'est enregistrée sur le site a-little-world-la-boutique.com et Stéphane Mettey (anciennement SMTM) n'a en aucun cas accès à ces informations. Le paiement en ligne est réalisé via le système de sécurité de CREDIT MUTUEL 3D Secure celles-ci ne transitent jamais en clair lors de leur transmission sur le réseau ; votre paiement est donc parfaitement sécurisé.
10 - Livraison des articles commandés
Stéphane Mettey (anciennement SMTM) s'engage à livrer le bien vendu dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la commande. Si le bien est indisponible, le client en sera informé dans les plus brefs délais et pourra alors demander le remboursement des sommes versées ou opter pour un échange. Dans tous les cas, Stéphane Mettey (anciennement SMTM) est libéré de ses obligations de livraison en cas de force majeure : incendie, inondation, grèves ou de raisons indépendantes de sa volonté.
La livraison aura lieu à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les frais de livraison sont supportés par le client (voir article 6) et les biens commandés voyagent à ses risques et périls. Dès la réception des biens commandés, le client vérifiera l'aspect général des biens. Toute contestation doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois (3) jours à compter de la livraison.
11 - Garantie et service après-vente (SAV)
Pour tout article que vous avez retourné, les modalités suivantes s’appliquent :
- Le colis est retourné car vous n'êtes pas satisfait du contenu : remboursement du produit ou échange, frais d'envoi et de retour à votre charge.
- Le colis est retourné pour un motif qui incombe à Stéphane Mettey (anciennement SMTM) : remboursement du produit, des frais d'envois et de retours éventuels.
- Dans tous les cas, les frais de retour seront remboursés à hauteur des frais d’envois facturés.
12 - Délai de rétractation
Le délai de rétractation conformément à l'article L 121-19 du code de la consommation est de 7 jours pour les non-professionnels. Attention : le délai de 7 jours commence à compter de la réception des produits. Le client qui se rétracte doit donc renvoyer les produits, dans un état absolument neuf, les frais de retour restant à sa charge, joindre la facture ou une photocopie dans votre colis. Il convient également de faire suivre votre colis contre signature.
Ce délai de rétractation ne s’applique pas aux articles fabriqués spécialement sur commande pour le client.
13 - Règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont exclusivement régies par la loi Française ; pour tous litiges, il est fait expressément attribution de compétence aux seuls tribunaux du ressort du Tribunal de Grande Instance de Bourg en Bresse (01).
14 - Copyrights
Selon la loi du 11 Mars 1957, toute reproduction – même partielle des brochures-images-site-etc. nécessite un accord écrit préalable de Stéphane Mettey (anciennement SMTM).
Le Nom "a little word" et son logo est une marque ® enregistrée à l'institut national de la propriété industrielle.